L'assemblée citoyenne directe est inspirée du référendum d'initiative citoyenne. Chaque adhérent possède
une voix et peut déclencher un référendum par l'assemblée citoyenne directe en présentant un projet
écrit (ou règle, profil, mandat …) accompagné du soutient de 5% des adhérents inscrits à l'assemblée.
Après une présentation public officielle, une période déterminée d'informations et d'échanges contradictoires, le projet amélioré sera mis au vote.
Le résultat de ce vote est souverain pour tous les adhérents de
l'assemblée.
L'assemblée citoyenne directe nécessite pour commencer deux services "régaliens" :
- un service de communication/information qui garantit que chaque inscrit reçoit les informations.
- un service votation qui garantit le résultat des votes.
Autre présentation ?
L'assemblée directe est inspirée du referendum d'initiative citoyenne.
Tous les adhérents font partie de l'assemblée.
Chaque adhérent possède une voie et peut déclenché un referendum par l'assemblée en présentant un projet écrit (ou règle, profil, mandat
…) accompagné du soutient de 5% des adhérents de l'assemblée.
Après une présentation public (Physique et sur internet avec contact mail et téléphone) annoncée (officielle), une période déterminée d'informations
et d'échanges contradictoires comprise entre 10 et 30 jours, le projet, amendé ou pas, sera mis au vote.
Le résultat de ce vote est souverain pour tous les adhérents de l'assemblée. Tout adhérents peut loyalement quitter l'assemblée dans les 30 jours suivant
un résultat.
Cet outil, sa charte, ses règlementations évolueront par simple initiative citoyenne des adhérant(e)s
REFLEXIONS
Inscription libre jusqu'à X, (puis projet parrainage à voter).
Tous les inscrits du collectif constituent les membres de l'assemblée et possèdent un voix.
Le collectif est circonscrit à une zone locale.
comment les membres ce reconnaissent-ils ? (service communication)
L'assemblée entre en fonction a partir de X membres et vote les "projets" à une majorité de 60%
Les inscrits s'engagent à respecter et consentir aux résultats des votations.
On peut quitter le collectif à tout moment via le "service information" pour un durée minimum de 1 an.
Pour fonctionner l'assemblée doit posséder un site ( implique un mandaté au site)
Une messagerie "service information" (implique un mandaté a la messagerie)
Un outil de votation via messagerie et/ou site (implique un mandaté votation)
les premiers mandatés sont les fondateurs qui s'engagent à se soumettre à la
volonté de
l'assemblée (moment délicat, trahison possible).
Pour être présenté devant l'assemblée un projet doit être écrit, accompagné du soutien (parrainage signé) de 5% des membres de l'assemblée. Le porteur du projet doit garantir la possibilité a
tout les membres de questionner, de débattre et de proposer, en toute transparence sur le projet. Cela durant X temps avant la votation.
S'ensuit une votation sur X temps.
Toute nouvelle règle passera par un projet présenté à l'assemblée et participera à son évolution ou à sa fin.
ex : collectif 300 inscrits ==> assemblée 300 membres
1) Naissance d'un projet écrit avec au moins 15 soutiens.
2) Le "service site" affiche le projet (le projet devient officiel)
3) Le "service information" transmet le projet à tous les membres par mail le même jour.
4) Une semaine de questions, débats et propositions en directe avec le porteur du projet (notion et protocole d'amendement par la suite).
5) Dimanche suivant : Mise a la votation par service votation durant 3 jours du projet avec modifications en supplément. Pour, Blanc, Contre. (Les "services site" et "information" peuvent être
mis à contribution)
6) Résultat de vote le mercredi suivant le dimanche. (Le projet est officiellement approuvé ou rejeté)
REFLEXION:
Une assemblée peut avoir des sous assemblée ?
